Elections 2009

Les 14 et 15 mars prochains se dĂ©rouleront l’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale de la FĂ©dĂ©ration et celle du ComitĂ© National. Elles ont, cette annĂ©e, la particularitĂ© d’ĂŞtre Ă©lectives. A travers ce dossier, la rĂ©daction souhaite vous prĂ©senter les enjeux, le rĂ´le de la fĂ©dĂ©ration et d’un comitĂ© national, les candidats ainsi que le mode de scrutin des Ă©lections.

L’enjeu des Ă©lections et de l’assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale

L’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale est un moment fort de l’activitĂ© de notre discipline puisque tous les clubs sont invitĂ©s Ă  y participer. Les licenciĂ©s, Ă  titre individuel, sont invitĂ©s Ă  y assister et Ă  participer aux dĂ©bats sans toutefois disposer du droit de vote.  C’est le moment pour le ComitĂ© National de rendre des comptes (financiers, sportifs, …). Il s’agit principalement d’un lieu de vote :  les clubs votent le rapport moral du PrĂ©sident ainsi que le rapport financier. Elle permet Ă©galement de modifier le règlement sur proposition du ComitĂ© National et validation par les clubs.

Tous les quatre ans, plus prĂ©cisĂ©ment les annĂ©es olympiques, l’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale est Ă©lective. Le Conseil d’Administration et les ComitĂ©s Nationaux sont renouvelĂ©s. Les clubs Ă©lisent pour quatre ans leurs dirigeants nationaux.

L’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale ne peut dĂ©libĂ©rer que si le cinquième des membres reprĂ©sentant le tiers des voix, sont prĂ©sents ou reprĂ©sentĂ©s. Le quorum est dĂ©terminĂ© Ă  partir de l’émargement des membres prĂ©sents ou reprĂ©sentĂ©s Ă  l’ouverture de l’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale. Ensuite, les dĂ©cisions seront prises Ă  la majoritĂ© simple des suffrages exprimĂ©s quel qu’en soit le nombre. Pour l’AG 2009, les 11218 licenciĂ©s de nos 267 clubs sont reprĂ©sentĂ©s par 1008 voix. Il faut par consĂ©quent au minimum 54 clubs et 336 voix pour atteindre le quorum.

Au delĂ  de l’obligation d’atteindre le quorum pour pouvoir statuer, ĂŞtre reprĂ©sentĂ© Ă  l’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale permet d’assurer la dĂ©mocratie dans la vie et la destinĂ©e de notre discipline. Pour cela, n’hĂ©sitez pas Ă  en parler autour de vous et plus particulièrement Ă  vos dirigeants en les incitantsĂ  se dĂ©placer Ă  La Rochelle les 14 et 15 mars 2009.

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Le rôle de la fédération

Note : cette partie de dossier provient du blog de Boris Darlet (http://boris.darlet.fr/)

La FFRS est une association loi 1901 dont le but est d’organiser la pratique sportive des activitĂ©s de roller et de skate, par dĂ©lĂ©gation ministĂ©rielle. Les grandes disciplines de la FĂ©dĂ©ration sont le roller in line hockey, la randonnĂ©e, la course, le roller artistique, le roller acrobatique, le rink hockey et le skateboard.

La FĂ©dĂ©ration est constituĂ©e de tous les clubs affiliĂ©s et les prĂ©sidents de ces clubs possèdent le pouvoir de dĂ©cider des grandes directives du mouvement sportif. Pour cela, ils se rĂ©unissent tous les ans : c’est l’assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale. Tous les 4 ans, l’assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale est “Ă©lective” et les postes Ă©lectifs sont renouvelĂ©s.

Qu’est-ce qui est renouvelé ?

Le conseil d’administration :
Il a pour rĂ´le d’administrer la FĂ©dĂ©ration, d’orienter et de voter les dĂ©cisions administratives et politiques qui rythment la vie du groupement. Ce conseil est constituĂ© de quatre membres par comitĂ©, d’un membre par commission (pouvant aller jusqu’à 4) et de membres spĂ©cifiques (Ă©ducateurs sportifs, jeunes de moins de 26 ans, arbitres…). Il suffit d’être licenciĂ© et Ă©ventuellement de remplir les conditions spĂ©cifiques pour ĂŞtre Ă©lu.

Le président :
Le conseil d’administration fait la proposition du prĂ©sident, l’assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale l’élit. Le prĂ©sident reprĂ©sente la fĂ©dĂ©ration dans tous les actes de la vie civile de la fĂ©dĂ©ration, il prĂ©side l’AG, le CA et le BE. Il ordonnance les dĂ©penses.

Les Comités et Commissions sportives :
Le Comité National est élu par l’assemblée générale de la discipline, constituée des présidents des clubs, proportionnellement aux nombres de licenciés de leur association dans la discipline. Le comité choisit le bureau parmi les membres élus, composé du président, du trésorier et du secrétaire du Comité. Le Comité va organiser la discipline sur les domaines techniques et sportifs.

Le bureau exécutif de la fédération :
Sur proposition du président, le conseil d’administration élit le trésorier et le secrétaire de la Fédération qui forment, avec les présidents des Comités Nationaux des disciplines (qui prennent la qualité de vice-présidents) le bureau exécutif. Le bureau s’occupe de la gestion du personnel et du siège social et des contrats de service et de partenariat.

La participation de l’Ă©tat dans la fĂ©dĂ©ration

Une relation forte existe entre une fédération agréée et le Ministère de la jeunesse et des sports. L’État donne des moyens à la Fédération, pour mettre en place une politique sportive en cohérence avec les objectifs de la France. C’est ce qu’on appelle la convention d’objectifs, traduction opérationnelle et financière du partenariat. Cette convention est discutée tous les 4 ans.

L’État met par ailleurs à la disposition des fédérations du personnel technique dont le rôle est d’assurer la cohérence et la qualité des politiques, mais aussi l’efficacité des interventions financières de l’État. Les Conseillers Techniques Sportifs (CTS) sont sous l’autorité du Directeur Technique National (DTN). Le DTN assiste aux différentes réunions de la fédération avec voix consultative.

En résumé

La FFRS, c’est donc un conseil d’administration, des comités et commissions par grandes familles de disciplines sportives, un bureau exécutif qui met en œuvre le projet et une direction technique nationale qui joue un rôle majeur dans la cohérence entre la politique de la Fédération et celle de l’État.
Les ressources principales sont les revenus issus des licences, les fonds publics issus de la convention d’objectifs et les moyens humains mis Ă  disposition par l’Ă©tat au travers de la direction technique nationale.

C’est ce cadre, somme toute assez simple, qui régit la vie politique de la fédération. C’est également en ayant bien clarifié ce cadre que nous pourrons revenir aux enjeux des élections, ce que nous verrons dans un prochain billet.

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Le rôle du Comité National

Note : cette partie de dossier provient du blog de Boris Darlet (http://boris.darlet.fr/)

Les Comités Directeurs des Comités Nationaux, chacun dans la ou les disciplines qui les concernent, ont compétence dans leur domaine sportif respectif, pour toutes les questions d’ordre technique et sportif, et notamment pour :

fixer les lieux et dates des compétitions nationales
coordonner les organisations des épreuves nationales et internationales<

  • assurer la diffusion de la rĂ©glementation gĂ©nĂ©rale et des règlements sportifs, veiller Ă  leur application et prendre toute mesure en ce sens, notamment dans le cadre de l’application automatique des dispositions d’un règlement sportif
  • donner les autorisations de dĂ©placement
  • organiser les stages de formation des initiateurs et entraĂ®neurs, sous l’autoritĂ© du Directeur Technique National, après avis conforme de la Commission Enseignement
  • centraliser et diffuser les rĂ©sultats des Ă©preuves
  • agir et sanctionner pour toute contestation ou faute relevant de leur activitĂ© sportive, hormis dans le domaine disciplinaire
  • entreprendre toute dĂ©marche visant Ă  l’amĂ©lioration de la pratique de la ou des disciplines dont ils ont la charge
  • lancer toute action de promotion qui ne soit pas incompatible avec les contrats de partenariat signĂ©s par la F.F.R.S., après avis favorable du Conseil d’Administration
  • rĂ©aliser et diffuser tout manuel technique (initiation, entraĂ®nement…), sous la rĂ©serve expresse de l’accord Ă©crit du Directeur Technique National, et avis favorable de la Commission Enseignement. La PrĂ©sentation des documents devra respecter la charte graphique de la F.F.R.S.
  • Ă©laborer le règlement relatif Ă  la sĂ©curitĂ© et un règlement relatif Ă  l’encadrement de la pratique de leur discipline.
  • assurer l’assistance aux Ligues dans les domaines de leur compĂ©tence
  • proposer Ă  l’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale, après approbation du Conseil d’Administration de la FFRS, la rĂ©glementation Ă©nĂ©rale, les règlements sportifs et règles techniques des compĂ©titions, ainsi que publier avant le dĂ©but de la saison sportive, un calendrier officiel des compĂ©titions qu’ils organisent, mĂ©nageant aux sportifs le temps de rĂ©cupĂ©ration nĂ©cessaire Ă  la protection de leur santĂ©
  • dĂ©livrer les titres fĂ©dĂ©raux officiels aux diffĂ©rents champions de France ou vainqueurs de compĂ©titions ou coupes de niveau national

Dans le domaine administratif :

  • convoquer l’AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale des Clubs pratiquant leur(s) discipline(s)
  • fournir au Conseil d’Administration de la F.F.R.S. et aux clubs relevant de leurs disciplines le procès verbal de leur AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale
  • offrir aux clubs de la discipline, dans le respect des orientations fĂ©dĂ©rales, les services nĂ©cessaires Ă  l’accompagnement et au dĂ©veloppement des projets et actions sportives mises en oeuvre.

Pour finir, il est à noter que le comité national est un organe de la fédération sans personnalité morale (ce qui veut dire que juridiquement, les actions du comité national sont assimilées à des actions menées par la fédération).

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Les candidats

Vingt et un candidats ont déposé leur candidatures pour les élections du Comité Directeur du CNRILH : Franck ARNAL, Eric BELLOT, François BOCK, Jean Philippe BOQUET, Evelyne BONNEGARDE, Roger CHAZALON, Boris DARLET, Gérard DESROCHES, Christophe FOLLOT, Henriette HERBERT, Yohann LABREUX, Didier LEFEBVRE, François LETHUILLIER, Gilbert NOTTURNO, Véronique NOURY, Guillaume ORIOL, Olivier PAGNON, Fabrice RENOU, Fabien SAULNIER et Christophe SMITT.

La rĂ©daction a proposĂ© aux candidats de publier leur profession de foi ainsi qu’une prĂ©sentation un peu plus approfondie expliquant leur motivations et les idĂ©es/projets qu’ils souhaitent entreprendre : Professions de foi et motivations.

Au niveau des Ă©lections du Conseil d’Administration de la fĂ©dĂ©ration, six candidats se sont prĂ©sentĂ©s sur le collège gĂ©nĂ©ral “Roller In Line Hockey” pour quatre postes disponibles : Boris DARLET, GĂ©rard DESROCHES, Didier LEFEBVRE, Olivier PAGNON, Bruno PLAZENE et Fabien SAULNIER.

Un seul reprĂ©sentant de notre discipline s’est dĂ©clarĂ© candidat sur un collège spĂ©cifique. Il s’agit de Yohann LABREUX qui postule en tant qu’Ă©ducateur sportif. Il sera opposĂ© Ă  FrĂ©dĂ©ric GUITON (Artistique).

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Le mode de scrutin

C’est le mĂŞme pour les deux Ă©lections. Ce sont des scrutins uninominaux. Les clubs votent avec un nombre de voix proportionnel Ă  leur nombre de licenciĂ©s respectant ainsi une reprĂ©sentativitĂ© d’ensemble. Pour l’Ă©lection du ComitĂ© Directeur du CNRILH, seuls les clubs ayant des licenciĂ©s RILH votent. Pour l’Ă©lection du Conseil d’Administration de la FFRS, tous les clubs votent pour tous les postes Ă  pourvoir.

Sont élues les personnes ayant recueilli le plus de suffrages :

  • 15 titulaires et 2 supplĂ©ants pour le ComitĂ© directeur du CNRILH
  • 26 membres pour le Conseil d’Administration de la FFRS sur des postes spĂ©cifiques ou relatifs Ă  la reprĂ©sentation de leur discipline.

Une fois Ă©lue, chacune de ces deux nouvelles entitĂ©s Ă©lit son prĂ©sident. cette personne est ensuite proposĂ©e Ă  l’AG pour approbation de sa nomination.

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Sondage : Comment jugez-vous la situation du RILH ?

Dans ce contexte Ă©lectoral, il a semblĂ© opportun Ă  la rĂ©daction de mettre en place un sondage pour recueillir votre opinion sur l’Ă©tat gĂ©nĂ©ral de notre discipline :

Comment jugez-vous la situation du RILH ?

Voir les résultats

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5 commentaires

  1. Max160 dit :

    Il y a un petit problème concernant le lien vers les candidats/professions de foi.

    Je trouve un message “404, page introuvable”.

    VoilĂ , je voulais juste le signaler au cas oĂą. ;-)  

  2. Greg dit :

    Effectivement, il faut utiliser le lien suivant :

    http://www.rollerhockeyfrance.com/2009/03/02/cnrilh-liste-des-candidats/  

  3. Greg dit :

    Ça a encore changĂ© (Ă  cause de la date du post!)…

    Je lâche l’affaire!  

  4. Fabien dit :

    DĂ©solĂ© pour ces changements d’url intempestifs … J’ai corrigĂ© le lien et ça ne devrait plus bougĂ©.  

  5. Raymond dit :

    il faudrait actualiser peut ĂŞtre un jour.  

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